En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies. En savoir plus.

accueil >  Toyota Degenève >  

mentions et crédits


Ce site est la propriété de :

SAS ETS JEAN PIERRE DEGENEVE
Siège social : 8, rue de l’industrie - 74240 GAILLARD
Tél : 04 50 38 93 63
N°Siren : 796680668 - N°Siret : 79668066800038

2. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site par Les Établissements Degenève ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs de ce site des informations dont ils ont fait la demande sur le site, ainsi qu'à la mise en oeuvre des services offerts sur le site.Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 26, 34 à 38 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez Les Établissements Degenève.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel. Les Établissements Degenève ne saurait être tenue responsable des utilisations faites par les Utilisateurs des données accessibles sur le site.

4. Liens vers le site

Les Établissements Degenève n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au sien par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent. Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers ce site devra faire l'objet d'une autorisation express des Établissements Degenève.

5. Exactitude de l'information

Malgré l’attention portée à l’élaboration de ce site, Les Établissements Degenève ne garantit pas l’exactitude, la permanence ou l’exhaustivité des informations fournies et/ou l’absence de virus sur son site. Les présentes conditions et la relation entre Les Établissements Degenève et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents. Soucieuse d'améliorer sans cesse la qualité de ses matériels, Les Établissements Degenève se réserve le droit d'en modifier les caractéristiques à tout moment et sans préavis, sans que cela ne puisse engager sa responsabilité celle des membres de son réseau ou de ses employés. Documents et photos non contractuels.

6. Copyright

Crédits Photos : Photos Michel Goiffon, Toyota France, Ingimage et Ets Jean-Pierre Degenève

Conception et réalisation du site : www.piste-noire.com